Mentions légales
L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous « Conditions Générales d’Utilisation » et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet.
Le présent site est exploité par :
Siège social : Cap Combles, ROUTE NATIONALE, 02260 LA FLAMENGRIE
Téléphone : 03 23 97 36 97
N° de SIREN : 379144157
Le présent site est réalisé par :
14H28
111 rue du Luxembourg
59100 Roubaix
France
Tel. +33 (0)3 20 300 100
https://14h28.com/
Ce site est hébergé par :
14H28
111 rue du Luxembourg
59100 Roubaix
France
Tel. +33 (0)3 20 300 100
https://14h28.com/
Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet capcombles.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Acceptation
Tout accès au site Internet capcombles.com et/ou toute utilisation dudit site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur vaut acceptation des présentes conditions d’utilisation du site, telles que définies ci-après.
Charte éditoriale
Le site Internet capcombles.com est un site dédié à Cap Combles. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Cap Combles se réserve le droit, à tout moment et sans préavis d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu du site capcombles.com. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur le site Internet capcombles.com. Il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter systématiquement les conditions d’utilisation en se connectant sur le site.
Sécurité
L’utilisateur du site internet capcombles.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Liens hypertextes
Concernant les liens que Cap Combles pourrait créer de son site capcombles.com vers d’autres sites Internet internes ou externes, Cap Combles n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès. Il appartiendra aux utilisateurs de vérifier la qualité des informations communiquées sur ces autres sites, ainsi que leurs conditions générales d’utilisation.
Propriété intellectuelle
Cap Combles est une marque déposée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Cap Combles est interdite, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713–2 et L 713–3 du Code de la Propriété Intellectuelle. La structure générale, les textes, photographies, icônes, images et tous les éléments composant le site Web de la société Cap Combles, sont protégés et relèvent de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations nominatives communiquées par les internautes sur le site de capcombles.com, par les formulaires ou questionnaires mis en ligne renseignés par les internautes sont obligatoires pour leur traitement. Elles ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En téléchargeant et en communiquant les adresses e-mails, vous acceptez explicitement les conditions d’utilisation de vos données personnelles. Le titulaire dispose d’un droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant auprès de l’éditeur. Sauf opposition du titulaire, la société pourra être conduite à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone…) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d’opérations commerciales. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des informations vous concernant auprès de Cap Combles.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de le refuser.
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.